Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEE RECYCLAGE
PAPREC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3109050
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011
MEDITERRANEE RECYCLAGE de PAPREC

Présentation de la marque MEDITERRANEE RECYCLAGE

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) PAPREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDITERRANEE RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPREC domicilié(e) 3 rue Pascal, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 050 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque MEDITERRANEE RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEE RECYCLAGE est expirée depuis le 2 juillet 2011.

PAPREC a également déposé les autres marques suivantes : PAPREC , RECYDIS , P , SUD-EST RECYCLAGE , LA CORBEILLE BLEUE


PAPREC (Société Anonyme) - 3 rue Pascal, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 333050284


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). recherche de marchés, investigation pour affaires relatives aux vieux papiers, et matières à recycler. Collecte, transport et décharge de déchets, papier et carton, location de container d'entreposage. Traitement, recyclage de déchets, de déchets industriels banals, de papier, de cartons, de plastiques, du bois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.